Poulaillers: Quelles Sont les Réglementations en Belgique?

Chaque éleveur adore ses chères petites poules…mais sait aussi que leur présence peut susciter de l’irritation dans le voisinage.

Nos amies à plumes peuvent provoquer des désagréments et nuisances qui justifient l’existence d’une réglementation assez précise pour créer son élevage. Cette législation n’est pas très contraignante, en particulier pour les petits élevages qui font l’objet de nombreuses dispenses de démarches administratives.

Attention néanmoins, il est important d’en connaître les grandes lignes, même si les bonnes relations de voisinage reposent avant tout sur le savoir-vivre et le dialogue.

Avant d’installer son poulailler de jardin, il faut donc savoir si c’est autorisé, et se poser quelques questions simples comme : puis-je avoir un coq et des poules en ville ? Quel poulailler installer dans mon jardin ? Quelle distance entre les habitations et mon poulailler de jardin ?

Nos spécialistes sont à votre disposition pour accompagner tous vos projets de poulaillers, en ville comme à la campagne. Voici également nos meilleurs conseils pour respecter au mieux les réglementations sur les poulaillers en Belgique. 

Où trouver les réglementations sur les poulaillers? 

Les textes législatifs et réglementaires sur les poulaillers sont parfois difficiles à trouver, et encore plus à comprendre, pour les non-initiés aux textes juridiques. Cliquez ici pour en voir un extrait. 

Surtout, ces textes varient selon le lieu d’élevage, et pour cause : la réglementation diffère d’une commune à l’autre !

Il faut donc se renseigner auprès des services communaux pour connaître la législation spécifique qui s’applique. Il y a souvent une différence, par exemple, entre communes rurales et communes très urbanisées : on ne crée pas un élevage de la même façon à la ville et à la campagne, bien sûr. Les communes ont aussi des réglementations différentes au sujet du coq, parfois.

Vous n’êtes pas juriste ? Pas de panique ! La plupart du temps, pour un élevage familial, faire preuve de courtoisie et de bon sens suffit à respecter son voisinage…et la réglementation.

Gardez également un principe général à l’esprit: un propriétaire d’animal est juridiquement, un peu à la manière d’un parent, responsable des animaux qu’il a sous sa garde. Ceci signifie que le propriétaire doit rendre des comptes pour toutes les nuisances dont ses animaux sont à l’origine, notamment en matière d’hygiène, de nuisance olfactive ou encore de bruit.

Pour un accompagnement vraiment personnalisé dans votre projet de poulailler, nos conseillers vous apporteront toute leur expertise sur la meilleure façon d’installer vos poules

Quelle distance entre un poulailler et une habitation Belgique ?

La distance que l’éleveur laisse entre un poulailler et les habitations alentour est toujours une question délicate.

Evidemment, à la campagne, sur de vastes étendues, il n’y pas vraiment lieu de s’inquiéter, sauf bien sûr si l’on crée un élevage de plusieurs centaines de volatiles.

La règle générale, qui peut être forcée par les réglementations communales, est que le poulailler doit être placé à 20 mètres des habitations, mais aussi à 3 mètres des séparations mitoyennes.

Pourquoi faut-il une distance entre un poulailler et les habitations ? Il est nécessaire de respecter une distance entre un poulailler et les habitations avoisinantes en raison des nuisances que peut provoquer un élevage.

Des conflits peuvent ainsi survenir autour de questions comme les odeurs de fientes de poules ou le niveau sonore de l’élevage. Mais il existe aussi des nuisances visuelles, que la réglementation cherche aussi à limiter. Là il s’agit moins d’une question de distance que d’emplacement et d’aspect du poulailler. Il n’est par exemple pas possible de boucher le point de vue d’un voisin par l’installation d’un poulailler dans sa perspective.

De même, le poulailler doit être composé de matières autorisées comme le grillage, le bois et le même parement que les immeubles voisins.

Est-il interdit d’avoir un coq ? 

“Est-ce que je peux avoir un coq dans mon poulailler ?” est une question que se posent de nombreux éleveurs créant leur poulailler bois jardin, en particulier en zone urbaine.

La réponse est claire : il n’est pas interdit de posséder un coq, sauf arrêté spécifique de la commune sur laquelle le cheptel est installé. Ceci signifie concrètement qu’il est tout à fait possible d’avoir un coq, c’est-à-dire bien sûr un animal qui chante y compris à une heure assez matinale. 

Même autorisée, la présence d’un coq est souvent le point qui cristallise les conflits de voisinage et il est souvent nécessaire de dialoguer autour de ce point précis. Cette présence est souvent jugée parfaitement naturelle à la campagne, mais suscite davantage d’opposition en ville, y compris en respectant toutes les législations. 

Puis-je avoir des poules dans mon jardin ?

La réponse est oui, bien sûr!

En revanche, il faut se demander “combien de poules dans mon jardin?” ou même “combien de poules avoir en ville ?”.

La règle est simple : sous 30 spécimens, pas besoin d’autorisation particulière ni de déclaration à la commune. Attention, en revanche, les travaux d’installation du poulailler doivent en principe faire l’objet d’une déclaration urbanistique, qui est une formalité très légère et n’exige pas de réponse ni d’autorisation.

Rien n’empêche, donc, d’avoir des poules dans son jardin, mais il faut veiller à éviter les nuisances permanentes ou répétées, qu’elles concernent la pollution sonore ou la salubrité des lieux.

Le bruit, par exemple, est considéré comme normal en présence d’un élevage de poules. En revanche, des troubles anormaux du voisinage peuvent faire l’objet de conflits, y compris devant la justice. 

Lisez notre article sur comment trouver le meilleur emplacement dans un jardin pour ses poules.

Comment éviter les nuisances des poules ? 

Il faut d’abord éviter que les poules empiètent sur d’autres propriétés et se promènent comme chez elles dans le voisinage. Un bon enclos est donc indispensable.

Ensuite un entretien régulier permet de limiter les nuisances olfactives, ainsi que la prolifération parasites.

Enfin, stockez correctement la nourriture de vos poules pour éviter la multiplication de rongeurs des villes comme les rats. 

Est-il interdit d’avoir des poules en ville ? 

On peut dire d’emblée : non, il n’existe pas d’interdiction générale d’avoir des poules en ville, par exemple dans son jardin.

En revanche, il faut rappeler qu’il est toujours possible pour une commune d’interdire la possession de poules sur son territoire.

En particulier, il existe un obstacle sérieux au fait d’avoir des poules en ville: les règles d’hygiène et de sécurité d’une part; les règles relatives au bien-être animal d’autre part.

Elever des poules dans un immeuble serait contraire aux règles d’hygiène qui permettent de préserver la santé et la sécurité des locataires. De plus, cela ne permettrait pas d’offrir aux poules les surfaces minimales obligatoires pour les élever correctement.

Attention, il peut être judicieux de se renseigner également sur les règles “privées”, c’est-à-dire par exemple les règles posées dans un règlement de copropriété ou dans un lotissement. Elles peuvent expressément interdire l’installation d’un élevage animal.

Et vous, connaissez-vous la réglementation applicable aux poulaillers dans votre commune ? Contactez nos experts pour un accompagnement personnalisé dans l’installation de votre élevage.